Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site PAW3D les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Marque : PAW3D • Exploitant : Customix Studio • Statut juridique : micro-entreprise • Responsable de l'entreprise : Johan Holbecq • Adresse du siège : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France • Numéro SIREN : 942 974 403 • TVA : non assujetti à la TVA (article 293 B du CGI) • E-mail : paw3d@outlook.fr • Téléphone : +33 6 08 12 43 50

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Johan Holbecq.

Hébergement

Le site est hébergé par : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. (À vérifier dans vos conditions Shopify : l'entité contractante pour l'Europe peut être Shopify International Limited, Dublin.)

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site PAW3D (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site PAW3D des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qu'il contient. Ces stipulations ne limitent pas les droits légaux des consommateurs.